Feuilles automne

Mentions légales

Feuilles automne

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de l’application l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS LA TRANSPARENCE
Numéro SIRET : 911 771 335 00013 RCS de Clermont Ferrand
Représenté par M. Fabrice Fouchard, en sa qualité de Directeur.
Adresse électronique : contact@la-transparence.fr
Responsable publication : M. Fabrice Fouchard

Créateur et Webmaster : SAS LA TRANSPARENCE
Numéro SIRET : 911 771 335 00013 RCS de Clermont Ferrand
Représenté par M. Fabrice Fouchard, en sa qualité de Directeur.
Adresse électronique : contact@la-transparence.fr
Responsable publication : M. Fabrice Fouchard

Hébergeur du site : o2switch
Numéro SIRET : 510 909 807 00024 RCS de Clermont Ferrand
Représenté par son Directeur Général.
Adresse électronique : commercial@o2switch.fr